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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D B S
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D 4 A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 4 A
D B S SARL

Numéro de dépôt :
3234963
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2013
D 4 A de D B S

Présentation de la marque D 4 A

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D B S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D 4 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D B S domicilié(e) ROUTE DE PAU,64410 ARZACQ - 64410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D B S SARL domicilié(e) ROUTE DE PAU,64410 ARZACQ - 64410 - France.

La marque D 4 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 4 A est expirée depuis le 7 juillet 2013.

D B S a également déposé les autres marques suivantes : GALAUNIOEF , UNIOEFPROGRAMMES , D.B.S. , D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES


D B S SARL - ROUTE DE PAU,64410 ARZACQ - 64410 - France


D B S SARL - ROUTE DE PAU,64410 ARZACQ - 64410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Désinfectant multi usage des locaux (salles d'engraissement, aires d'attente, bouveries, quais vifs, couloirs d'amenée en abattoir), du matériel d'élévage, du matériel de transport des animaux vivants. Utilisations dans toutes les espèces (bovins, porcins, volailles). Produit bactéricide, fongicide, virucide et sporicide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.